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François Taquet
Avocat, professeur de droit social
à l’ESCEM
Ressources
humaines
l’actualité en 2h
Formation. Les “Petits-déjeuners
de l’ESCEM-CCIT” ont été lancés
le 11 mars dernier,
autour du “Départ négocié”.
Animés par François Taquet,
professeur de droit social à
l’ESCEM, ils permettent de balayer
un thème d’actualité en deux
heures, répondant concrètement
aux préoccupations des chefs
d’entreprise et de leurs DRH
Propos recueillis par Odile Ménard
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| Photo : D.R.. |
Les “Petits-déjeuners” organisés par
l’ESCEM et la CCI de Touraine sont
conçus comme des ateliers de formation continue.
Ils s’adressent à tous ceux qui ont en
charge ou participent à la gestion et au management
d’une entreprise : dirigeants, responsables
de ressources humaines ou leurs collaborateurs.
Ces ateliers sont animés par un
professeur de droit à l’ESCEM, François
Taquet. Avocat, responsable du Cerdis (centre
d’étude et de ressource en dialogue social), il
est également l’auteur d’un ouvrage, “Le
départ négocié” (Ed. Gereso), thème de la
première rencontre, le 11 mars dernier.
Pourquoi avoir choisi de traiter du départ
négocié ?
François Taquet : Actuellement, plus de 80%
des départs de cadres d’entreprise sont des
départs négociés, pour beaucoup entre l’âge de
55 et 65 ans. En tant qu’avocat, j’en mène
environs deux par semaine ! Encore faut-il
savoir ce que l’on entend par “départ négocié”
car cette notion recouvre aussi bien la rupture
amiable que la transaction. Dans le cadre d’une
transaction bien faite, chacun y retrouve son
compte : l’employeur évite l’aléa judiciaire, le
salarié quitte l’entreprise avec de substantiels
avantages. La solution peut donc se révéler
intéressante mais doit être bien négociée. En
outre, l’accord des parties doit être clairement
rédigé, faute de quoi les tribunaux annuleraient
le contrat formalisé.
J’ai essayé de montrer que le départ négocié
était souhaitable, qu’il pouvait être intéressant
pour les parties mais que l’opération juridique
qui s’en suivait était délicate, mais pas impossible
dès lors que les parties respectent les
principes fixés par la loi et par la jurisprudence.
J’ai illustré mes propos de nombreux
exemples, comparaison de coûts d’un départ,
etc. J’ai enfin répondu aux questions des
personnes présentes, les invitant à m’interpeller
par la suite, via l’e-mail d’Alain Martinès,
pour compléter leur information.
Quels autres thèmes aborderez-vous ?
F.T. : Le 17 juin, j’animerai à l’ESCEM un
Petit-déjeuner sur le thème “Savoir gérer un
contrôle URSSAF”. Les entreprises sont en
moyenne vérifiées une fois tous les trois ans
et les redressements sont de plus en plus
importants en raison d’une législation
floue... Il est donc important de s’y préparer.
Le 14 octobre, nous traiterons des problèmes
juridiques liés à l’état de santé du salarié.
Enfin le 9 décembre, nous ferons le point
sur les clauses du contrat de travail,
comment le choisir et le rédiger.
Pourquoi cette formule express ?
F.T. : Pour répondre aux attentes des entreprises,
face à une jurisprudence qui, actuellement,
bouge énormément... En proposant
ces ateliers de formation d’une vingtaine de
personnes, nous pouvons apporter une
réponse rapide et balayer un vaste sujet sous
ses différents aspects. Le moment de la journée
semble convenir au public concerné ; le
prix est abordable (35 € par session), une
convention de formation de 8 heures (soit
quatre sessions) pouvant être établie pour un
montant de 120 €.
Contact: 02 47 71 71 40
amartines@escem.fr
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